Réglement
Art. 1 La Maternelle est une structure privée ayant un but et un projet pédagogique.
Art. 2 Lors de l’inscription, la priorité est donnée aux enfants n’ayant qu’une année avant l’école enfantine, puis à ceux qui ont 2 ans devant eux. (le groupe des petits, les chenilles) et les écoliers.
Art. 3 Les inscriptions sont définitives après signature des parents et acceptation de la responsable. L’inscription se fait en début d’année scolaire mais également durant celle-ci en fonction des places disponibles et l’âge de l’enfant. Tout départ en cours d’année devra être annoncé 2 mois à l’avance.
Art. 4 Les demi-jours choisis ne peuvent pas être changés, à moins d’un remaniement global, ou de places disponibles.
Art. 5 Le tarif de l’écolage peut être adapté d’année en année mais pas en cours d’année scolaire.
Art. 6 Le paiement se fait sur la base des demi-jours réservés et est calculé par mois. L’écolage est facturé 10 mois par an. Les factures seront remises pour 2 mois, le paiement se fait à l’avance, soit en début de mois.
Art. 7 Une finance d’inscription est demandée à chaque nouvelle inscription soit une fois par année scolaire.
Art. 8 Les absences et les vacances personnelles ne seront pas déduites du montant mensuel. Veuillez m’avertir de toute absence de votre enfant.
Les vacances correspondent aux vacances scolaires, sont comprises dans l’écolage, les vacances d’automne, de Noël, les relâches de carnaval, les vacances de Pâques et les jours fériés du calendrier scolaire.
Art. 9 L’éducatrice n’est pas responsable des enfants avant ou après l’horaire d’ouverture de la classe soit 8h30-11h, 13h30-16h.
Art. 10 En cas d’absence de la personne de référence, une remplaçante aura la responsabilité de la classe. Si l’absence est de courte durée le demi-jour manqué sera remplacé.
Art. 11 En cas d’accident durant les heures de classe, les parents feront appel à l’assurance accident obligatoire de leur enfant. Le transport en ambulance reste lui aussi à la charge des parents.
Art. 12 L’ école Maternelle est une institution privée en collaboration avec l'ACER.
Art. 13 Le présent règlement sera à lire par toutes personnes concernées en même temps que le formulaire d’inscription.